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Les instances et commissions

Le Directoire

Le Directoire prépare le projet d’établissement et le projet médical et entend le bilan de la politique médicale. Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est composé en majorité de représentants des personnels médicaux.
Le directoire est présidé par le directeur de l’établissement, Stéphane PARDOUX
Le vice-président est le président de la CME, le Dr Jean-Marc LAURENT

Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de surveillance est une assemblée délibérante qui a pour mission essentielle de contribuer à la définition de la stratégie de l’établissement, à l’évaluation et au contrôle de la politique hospitalière.
Cette instance est composée des représentants des élus, des usagers et des professionnels de santé de l’établissement.
La présidente du conseil de surveillance de l’établissement est Mme Sylvie ALTMAN, maire de Villeneuve Saint Georges

La Commission Médicale d’Établissement (CME)

La Commission Médicale d’Établissement est une instance consultative qui donne un avis sur la stratégie médicale de l’établissement. Elle est informée de la situation financière et des moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs médicaux. Elle dispose également de compétences « opérationnelles » spécifiques dans les domaines de la formation continue, de la politique d’amélioration continue, de la qualité et de la sécurité des soins. Elle contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle est composée de représentants des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques.
Le Président de la commission médicale d’établissement est le Dr Jean-Marc LAURENT

Le Comité Technique d’Établissement (CTE)

Le comité technique d’établissement est une instance consultative qui donne un avis sur tous les projets de délibération du conseil de surveillance, l’organisation du travail et la politique de formation du personnel. Il est composé de représentants du personnel.
Le président du comité technique d’établissement est le directeur d’établissement, M. Stéphane PARDOUX.

La Commission des Soins infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Cette commission est une instance consultative qui regroupe l’ensemble des personnels participants à la mise en œuvre des soins infirmiers. Elle est présidée par le coordonnateur général des soins. Cette commission est notamment chargée de donner un avis sur l’organisation générale des soins, la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le développement professionnel continu.
Le président de la CSIRMT est le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique, M. Thierry COLLIN

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

C’est une instance consultative composée de représentants de l’administration et du personnel qui se préoccupe des conditions de travail, de la sécurité des personnels et de l’hygiène des locaux.
La présidente du CHSCT est Mme Sophie LAURENCE, directrice adjointe, chargée des ressources humaines par intérim

La Commission des Usagers (CDU)

Dans chaque établissement de santé, une Commission Des Usagers
 (articles L.1112-3 et R.1112-79 
à R.1112-94 du Code de la santé publique) a pour mission :
– de veiller au respect
 des droits des usagers,
– de contribuer
 à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches,
– de contribuer
 à l’amélioration de la qualité de la prise en charge.
La commission est informée de l’ensemble des plaintes et réclamations des usagers ainsi que des suites qui y sont données.
Le Président de la CDU est M. Pierre-Yves BUREAU, directeur adjoint

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Qu’est-ce qu’une infection nosocomiale ? C’est une infection acquise à l’hôpital à partir de microbes présents dans le corps ou dans l’environnement (air, eau…). Les personnes aux défenses immunitaires diminuées nécessitant des soins particuliers (réanimation, actes chirurgicaux, chimiothérapie…) sont plus à risque que les autres. S’il n’est pas toujours possible d’éviter les infections nosocomiales, on peut en limiter la fréquence et la gravité, en respectant des règles d’hygiène, en développant la sécurité de l’environnement hospitalier et en administrant des traitements préventifs.

C’est une instance officielle (décret n°991034 du 6 décembre 1999, circulaire n°645 du 29.12.2000). Ses missions, définies par la loi, sont les suivantes :
La prévention des infections nosocomiales
La surveillance
Les actions d’information et de formation du personnel
L’évaluation des actions de lutte contre l’infection nosocomiale.
Le CLIN élabore chaque année un bilan des actions réalisées, et un programme pour l’année à venir. L’équipe opérationnelle en Hygiène Hospitalière (Laboratoire de Microbiologie) est chargée de mettre en œuvre et d’évaluer ce programme.
Le Président du CLIN est Mme Catherine BURNAT

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Au sein de l’hôpital, le Clud définit la politique de prise en charge de la douleur et des soins palliatifs, qui doit figurer dans le projet d’établissement. Il coordonne entre les différents services toute action visant à mieux organiser la gestion de la douleur, et veille à la mise en œuvre de la politique qui a été déterminée. Il contribue à la formation professionnelle du personnel médical et soignant sur la douleur, et suscite le développement de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur. Le Clud est également responsable de l’information des patients sur ce sujet.
Le Président du CLUD est le Dr Emmanuel FARGES

Le Comité de Liaison de l’Alimentation et de la Nutrition (CLAN)